L’ensemble du contenu du site Les Petits Bonheurs (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Les Petits Bonheurs (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

4. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont traitées par Les Petits Bonheurs pour 

• la gestion des commandes,
• la création et la gestion des comptes clients,

• l’envoi d’informations commerciales (si le client y consent).

 Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition.

Pour exercer ces droits :

lpbsav@gmail.com 

 5. Cookies

Le site Les Petits Bonheurs utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des contenus adaptés.

L’utilisateur peut paramétrer ses préférences via le bandeau cookies ou son navigateur.

6. Responsabilité

• interruptions ou dysfonctionnements du site,
• dommages résultant d’un mauvais usage du site
• dommages causés par des éléments extérieurs (virus, attaques informatiques…).

 

 8. Loi applicable et juridiction compétente

 Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social de l’entreprise seront compétents.